CESER DE FRANCE
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Education, formation, enseignement supérieur et recherche, emploi
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Finances publiques
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Prospective
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Publications des CESER
Martinique : initiatives pour inverser les flux migratoires
CESER Martinique
01/07/22
Rapport
Coopération - Europe et international - Démographie
;
Prospective
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Publications des CESER
LE FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL
CESER Martinique
31/01/22
Rapport
Culture - Loisirs - Citoyenneté
;
Finances publiques
Publications des CESER
Avis du CESER sur le Budget Primitif de l'exercice 2013 du Conseil régional
CESER Martinique
19/02/13
Avis
Finances publiques
;
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
;
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
;
Culture - Loisirs - Citoyenneté
;
Coopération - Europe et international - Démographie
Archives
AVIS SUR LA DECISION MODIFICATIVE N° 4 DE L'EXERCICE 2012
CESER Martinique
17/12/12
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
;
Finances publiques
Avis
Archives
AVIS SUR LE PROJET DE DECRET RELATIF AUX ACCORDS ANNUELS DE MODERATION DE PRIX DE PRODUITS DE GRANDE CONSOMMATION DE L'ARTICLE L.410-5 DU CODE DE COMMERCE
CESER Martinique
17/12/12
Finances publiques
;
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
Avis
Archives
AVIS SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 DU CONSEIL REGIONAL
CESER Martinique
17/12/12
Finances publiques
;
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
;
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
Avis
Archives
Avis sur le la Décision Modificative N° 3 de l'exercice 2012 du Conseil régional
CESER Martinique
22/11/12
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
;
Finances publiques
Autre type de document
Archives
Avis sur le projet d'ordonnance fixant les règles budgétaire, financières et comptables applicables aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique
CESER Martinique
22/11/12
Finances publiques
Autre type de document
Archives
Avis sur le projet de loi relatif au calendrier électoral à l'élection des conseillers départementaux au scrutin binominal majoritaire et portant diverses dispositions de droit électoral
CESER Martinique
22/11/12
Autre type de document
Archives
Avis sur le projet de loi relatif au calendrier électoral à l'élection des conseillers départementaux au scrutin binominal majoritaire et portant diverses dispositions de droit électoral
CESER Martinique
22/11/12
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