CESER DE FRANCE
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Archives
Projet de «loi du pays» portant création d'une indemnité de précarité due à l'issue d'un contrat à durée déterminée (Avis)
CESER Polynésie
28/09/05
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Avis
Archives
Avis Rapport de Développement Durable
CESER Nouvelle Aquitaine
24/06/10
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
;
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
;
Culture - Loisirs - Citoyenneté
Avis
Archives
Projet de «loi du pays» portant modification des dispositions relatives aux recours hiérarchiques contre les décisions des inspecteurs du travail (Avis)
CESER Polynésie
10/10/05
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Avis
Archives
Projet de «loi du pays» portant création d'une déclaration préalable à l'embauche et à la lutte contre le travail clandestin (Avis)
CESER Polynésie
21/11/05
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Avis
Archives
L'agriculture en Auvergne : l'adaptation permanente d'une profession
CESER Auvergne Rhône Alpes
24/09/10
Mobilité - Territoire - Cadre de vie - Numérique
;
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
;
Coopération - Europe et international - Démographie
Autre type de document
Archives
Projet de «loi du pays» relatif aux contrôles en matière de travail clandestin (Avis)
CESER Polynésie
21/11/05
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Avis
Archives
Projet de «loi du pays» relatif à la prime à l'emploi (Avis)
CESER Polynésie
20/12/05
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Avis
Archives
La place de l'industrie en Alsace (Avis)
CESER Grand Est
15/04/03
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Avis
Archives
Projet de "loi du pays" relatif au contrat pour l'emploi durable (Avis)
CESER Polynésie
09/09/05
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Avis
Archives
La place de l'industrie en Alsace (Rapport)
CESER Grand Est
16/04/03
Économie - Innovation
;
Éducation - Formation - Enseignement supérieur et recherche - Emploi
Rapport
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